ORDINET
Présentation de la marque ORDINET
Déposée le 23 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) C.R.C. INDUSTRIES EUROPEde droit Belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORDINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORDINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORDINET est expirée depuis le 23 décembre 2008.
C.R.C. INDUSTRIES EUROPEde droit Belge a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1998 n°2129101 - Publication au BOPI 1998-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 13 juin 2007 - Changement de dénomination n°455786 - Publication au BOPI 2007-06-13
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187380 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171957 - Publication au BOPI 1994-04-29